Mentions légales
Directeur de la publication : Au-Delà des Sens
EI – Siret: 527 729 677 00056
APE : 4778C
Adresse du siège social : 12 rue de la République 49350 GENNES-VAL-DE-LOIRE
Email : estherhanot@hotmail.fr
L’hébergement de ce site est assuré par la société O2switch – Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Site web réalisé par : Peppermint Com’
Crédits visuels: Patricia MILHEM/Benjamin DURAND
Design graphique/Webdesign : Peppermint Com’
Crédits photos : Au-delà des Sens, Peppermint Com’, Freepik
Informations légales:
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour l’exercer, adressez-vous par courrier électronique à web@audeladessens.com ou par courrier en écrivant à : Au-Delà des Sens, 12 rue de la République, 49350 GENNES-VAL-DE-LOIRE
Droits d’auteurs:
Les vidéos, photos, textes et logos contenus sur le site web Au-Delà des Sens sont protégés par des droits de propriété intellectuelle détenus par Au-Delà des Sens et Peppermint Com’.
Leur extraction est exclusivement réservée à un usage strictement personnel, non collectif et non commercial.
Toute autre utilisation, transmission, rediffusion ou reproduction de ces photos, textes, logos et applications pour un objet autre que personnel et non-commercial, y compris sur un autre site web sans un accord écrit, express et préalable de Au-Delà des Sens est strictement prohibée.
Toute reproduction (transfert sur un autre support) ou utilisation de données du site web Au-Delà des Sens est exclusivement limitée à l’usage personnel et privé des utilisateurs du réseau internet, à l’exclusion de toute diffusion notamment à usage commercial.
Toute reproduction ou utilisation, même à des fins privées, de la totalité ou d’une partie substantielle des données du site web de Au-Delà des Sens est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux articles L 343-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle, aux règlements nationaux et aux conventions internationales en vigueur.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes les personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la Loi.
